Alexandre LABETOULE

Originaire du Limousin, Alexandre est un maître artisan du droit, qui n’aime rien tant que ciseler les mots pour mieux rendre accessibles, à tous, ses analyses juridiques ou encore convaincre au contentieux. Toujours dévoué et à l’écoute de ses clients, il les assiste avec enthousiasme et succès dans tous les domaines concernant les collectivités publiques. 

Spécialiste en droit public avec la qualification spécifique « Droit des collectivités territoriales », Alexandre intervient avec son équipe dans des matières variées, et notamment en droit des contrats publics, auprès de collectivités publiques mais également d’entreprises.

Avocat inscrit au barreau de Paris depuis 2002, il est lauréat de l’Ecole de formation des barreaux de la Cour d’appel de Paris (EFB) et diplômé de l’Institut de Droit Public des Affaires (IDPA). Il est également titulaire du DESS de contentieux de droit public (Université de Paris I – Panthéon Sorbonne) et d’un DEA de droit public général (Université de Limoges).

Alexandre est l’auteur de nombreux articles publiés dans des revues juridiques de référence (AJDA, Le Moniteur, Contrats et marchés publics, Contrats publics, Jurisclasseur, AJFP…) et remarqués par la doctrine la plus éminente (par ex. F. Moderne, Le recours par le juge administratif aux « principes dont s’inspirent le code civil », in Juger l’administration, administrer la justice, mélanges en l’honneur de Daniel Labetoulle, p. 641, spéc. p. 653, Dalloz, 2007).

Il a rédigé en collaboration avec Olivier Caron trois fascicules du Jurisclasseur consacrés à la Garantie des constructeurs, au Décompte général et définitif dans les marchés de travaux et au Financement des marchés publics. Il est également l’auteur de la partie juridique d’un ouvrage intitulé Le reclassement dans la fonction publique territoriale – Leviers, cadres d’action et facteurs de réussite (Territorial Éditions, dossier d’experts, novembre 2018, 2ème édition, janvier 2023).

Il est chargé d’enseignement à Sciences-Po Strasbourg depuis 2009 au sein du master 2 « Droit de l’économie et de la régulation en Europe » (DERE). Il a enseigné à l’Ecole de formation des barreaux de la Cour d’appel de Paris (EFB) pendant plus de 10 ans où il a été membre du jury d’examen du Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat (CAPA), en 2009 et 2010.

Publications

Ouvrages :

Etudes :
  • JurisClasseur « Contrats et Marchés publics », sous la direction scientifique du Professeur Stéphane Braconnier, Garanties des constructeurs (Fasc. 170), en collaboration avec Olivier Caron, janvier 2021, dernière mise à jour le 1er juillet 2023.
  • JurisClasseur « Contrats et Marchés publics », sous la direction scientifique du Professeur Stéphane Braconnier, Financement du marché (Fasc. 130), en collaboration avec Olivier Caron, mai 2020, dernière mise à jour en février 2024.

Articles de doctrine :

Notes de jurisprudence :

Commentaires de législation :
  • Le nouveau délai global de paiement dans les marchés publics, (décret n° 2002-231 du 21 février 2002 relatif au délai maximum de paiement dans les marchés publics et décret n° 2002-232 du 21 février 2002 relatif à la mise en œuvre du nouveau délai maximum de paiement dans les marchés publics, JO 22 février 2002), Le Répertoire administratif, éditions Ageco – Le Répertoire des Maires, n° 6, juin 2002, p. 5, en collaboration avec Jacques Bazin.
Interviews :
  • Entretien sur la préférence locale et le risque pénal en matière de commande publique, La tentation du localisme caché, achatpublic.info, info du jour (9 octobre 2018).
  • Entretien sur les conditions dans lesquelles un acheteur peut solliciter une substitution des motifs de rejet de l’offre d’un candidat évincé devant le juge des référés précontractuels (ordonnance du TA de Nîmes du 13 janvier 2017, Société Faurie, n° 1603881), Précontractuel : un motif de rejet peut en cacher un autre, achatpublic.info, info du jour (28 février 2017).
  • Entretien sur l’incompétence du juge des référés précontractuels en matière de convention d’occupation domaniale conclue à l’issue d’une procédure d’appel d’offres (ordonnance du tribunal administratif de Paris du 18 juin 2016, Société Défi Group, n° 1608243/3), Occupation domaniale passée en AO : le référé inopérant, achatpublic.info, info du jour (14 septembre 2016).
  • Entretien au sujet de l’ordonnance du tribunal administratif de Montreuil du 17 novembre 2009, EURL Cabinet RSD, n° 0912700, L’économat des armées mis aux arrêts, achatpublic.com, info du jour (24 novembre 2009).
  • Entretien sur la nouvelle directive communautaire relative aux procédures de recours en marchés publics, La directive « Recours » est adoptée, en collaboration avec Olivier Caron, Le Moniteur, n° 5426, 23 novembre 2007, p. 16.
  • Entretien sur l’arrêt de la CJCE du 13 septembre 2007, Commission c/ République italienne, en collaboration avec Olivier Caron, achatpublic.com, invité du jeudi (27 septembre 2007).
  • Entretien sur l’arrêt du CE, Ass., 16 juillet 2007, société Tropic travaux signalisation, Contrats publics : un nouveau recours pour les candidats évincés, en collaboration avec Olivier Caron, Le Moniteur, n° 5410, 3 août 2007, p. 11.
  • Entretien sur le décret du 31 juillet 2006 relatif aux concessions d’aménagement, en collaboration avec Olivier Caron, achatpublic.com, invité du jeudi (31 août 2006).

Responsable de rubriques :
  • Co-responsable avec Olivier Caron de la rubrique « Jurisprudence »  de la revue HA, Le mensuel de l’acheteur public, éditions Weka, de novembre 2008 à décembre 2010 (dernier numéro de la revue).
  • Co-responsable avec Olivier Caron de la rubrique « Ce qu’en pensent les juges » (veille jurisprudentielle consacrée au droit des marchés publics), L’écho des marchés publics, éditions Weka, du mois de juin 2006 au mois de septembre 2008 (dernier numéro de la revue).
  • Co-responsable avec Olivier Caron de la rubrique « Ce qu’en pensent les juges » (veille jurisprudentielle consacrée au droit des marchés publics), L’écho des marchés publics, éditions Tissot, du mois de janvier 2004 au mois de juin 2006 (dernier numéro).
  • Co-responsable avec Olivier Caron de la rubrique « Expériences vécues » (veille jurisprudentielle consacrée au droit des marchés publics), L’écho des marchés publics, éditions Tissot, du mois d’octobre 2001 au mois de décembre 2003.

Alexandre Labetoule est
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