Alexandre LABETOULE

Originaire du Limousin, Alexandre est un maître artisan du droit, qui n’aime rien tant que ciseler les mots pour mieux rendre accessibles, à tous, ses analyses juridiques ou encore convaincre au contentieux. Toujours dévoué et à l’écoute de ses clients, il les assiste avec enthousiasme et succès dans tous les domaines concernant les collectivités publiques.

Spécialiste en droit public avec la qualification spécifique « Droit des collectivités territoriales », Alexandre intervient avec son équipe dans des matières variées, et notamment en droit des contrats publics, auprès de collectivités publiques mais également d’entreprises.

Avocat inscrit au barreau de Paris depuis 2002, il est lauréat de l’Ecole de formation des barreaux de la Cour d’appel de Paris (EFB) et diplômé de l’Institut de Droit Public des Affaires (IDPA). Il est également titulaire du DESS de contentieux de droit public (Université de Paris I – Panthéon Sorbonne) et d’un DEA de droit public général (Université de Limoges).

Alexandre est l’auteur de nombreux articles publiés dans des revues juridiques de référence (AJDA, Le Moniteur, Contrats et marchés publics, Contrats publics, Jurisclasseur, AJFP…) et remarqués par la doctrine la plus éminente (par ex. F. Moderne, Le recours par le juge administratif aux « principes dont s’inspirent le code civil », in Juger l’administration, administrer la justice, mélanges en l’honneur de Daniel Labetoulle, p. 641, spéc. p. 653, Dalloz, 2007).

Il a rédigé en collaboration avec Olivier Caron trois fascicules du Jurisclasseur consacrés à la Garantie des constructeurs, au Décompte général et définitif dans les marchés de travaux et au Financement des marchés publics. Il est également l’auteur de la partie juridique d’un ouvrage intitulé Le reclassement dans la fonction publique territoriale – Leviers, cadres d’action et facteurs de réussite (Territorial Éditions, dossier d’experts, novembre 2018, 2^ème édition, janvier 2023).

Il est chargé d’enseignement à Sciences-Po Strasbourg depuis 2009 au sein du master 2 « Droit de l’économie et de la régulation en Europe » (DERE). Il a enseigné à l’Ecole de formation des barreaux de la Cour d’appel de Paris (EFB) pendant plus de 10 ans où il a été membre du jury d’examen du Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat (CAPA), en 2009 et 2010.

Publications

Ouvrages :

La pratique du droit des marchés publics de travaux, éditions Litec, collection Litec immo, 400 p., en collaboration avec Olivier Caron (en préparation).

Le reclassement dans la fonction publique territoriale – Leviers, cadres d’action et facteurs de réussite, en collaboration avec Sébastien Bonnefoy et Claudine Lecocq, Territorial Éditions, dossier d’experts, novembre 2018, 2^ème édition, janvier 2023.

Etudes :

JurisClasseur « Contrats et Marchés publics », sous la direction scientifique du Professeur Stéphane Braconnier, Décompte général et définitif dans les marchés de travaux (Fasc. 145), en collaboration avec Olivier Caron, 1^er août 2023.

JurisClasseur « Contrats et Marchés publics », sous la direction scientifique du Professeur Stéphane Braconnier, Garanties des constructeurs (Fasc. 170), en collaboration avec Olivier Caron, janvier 2021, dernière mise à jour le 1^er juillet 2023.

JurisClasseur « Contrats et Marchés publics », sous la direction scientifique du Professeur Stéphane Braconnier, Financement du marché (Fasc. 130), en collaboration avec Olivier Caron, mai 2020, dernière mise à jour en février 2024.

La prise en compte des directives communautaires dans le champ d’application du code des marchés publics, Partie guide du Code et Guide des marchés publics, édition 2003, éditions Tissot, en collaboration avec Eric Nigri.

Articles de doctrine :

Le référé-liberté en matière d’expropriation, Le Moniteur, n° 6229, 20 janvier 2023, p. 77, en collaboration avec Sophie Le Cadet.

Le référé en matière d’expropriation : une procédure contentieuse (souvent négligée et pourtant) très efficace, JCP Administrations et collectivités territoriales, n° 47, 28 novembre 2022, 2328, p. 14, en collaboration avec Sophie Le Cadet.

De la possibilité de contester une DUP devenue définitive, Le Moniteur, n° 6214, 14 octobre 2022, p. 70, en collaboration avec Sophie Le Cadet.

Sort d’une déclaration d’utilité publique prise sur le fondement d’un avis irrégulier de l’autorité environnementale, AJDA 2022, p. 1724, en collaboration avec Sophie Le Cadet.

Niveaux minimaux de capacité : une faculté tant attendue, Le Moniteur, n° 5477, 14 novembre 2008, en collaboration avec Olivier Caron.

Décompte général : attention à l’article 50.11, Le Moniteur, n° 5389 du 9 mars 2007, p. 88, en collaboration avec Olivier Caron.

Responsabilité des constructeurs, le maître d’œuvre face au maître d’ouvrage public, Le Moniteur, n°5326, 23 décembre 2005, p. 44, en collaboration avec Olivier Caron.

La garantie de parfait achèvement en droit public : de l’existence et de l’utilité d’un principe dont s’inspirent l’article 1792-6 du code civil, Contrats et Marchés publics, septembre 2005, chron. n°15, p. 5, en collaboration avec Olivier Caron.

L’accord sur les marchés publics et l’avis de marché communautaire, Contrats et Marchés publics, novembre 2003, chron. n°19, p. 4, en collaboration avec Olivier Caron.

La procédure d’expertise et l’établissement du décompte général et définitif des marchés publics de travaux, à propos de l’arrêt du Conseil d’Etat « Société Deniau » (CE, 26 mars 2003, req. n° 231344 : Rec. CE, tables p. 864), Contrats et Marchés publics, juin 2003, chron. n°15, p. 4, en collaboration avec Olivier Caron.

Réflexions sur la nature juridique des contrats de mobilier urbain, L’écho des marchés publics, éditions Tissot, janvier 2003, p. 7.

Les marchés publics d’assurance, L’écho des marchés publics, éditions Tissot, juin 2002, p. 7.

Concessions et droit communautaire (1^ère partie), L’écho des marchés publics, éditions Tissot, avril 2001, p. 4.

Concessions et droit communautaire (2ème partie), L’écho des marchés publics, éditions Tissot, mai 2001, p. 4.

Notes de jurisprudence :

En matière de rémunération, les droits acquis ne font pas obstacle à la répétition des versements indus, AJFP 2016, n° 1, p. 46, en collaboration avec Gaëlle Benoit.

Les congés pour l’accueil d’un enfant, l’accompagnement d’une personne en fin de vie et les événements familiaux ouvrent-ils le droit à RTT ?, AJDA, 2015, p. 1278, en collaboration avec Gaëlle Benoit.

A quoi le candidat irrégulièrement évincé peut-il prétendre en réparation de son préjudice ?, Le Moniteur, n° 5820, 12 juin 2015, p. 96, en collaboration avec Sébastien Guenegou (Directeur département Stratégie – Finance, société Naldéo).

Décompte général : l’impact d’une contestation amiable, Le Moniteur, n° 5337, 10 mars 2006, p. 102, en collaboration avec Olivier Caron.

Décompte général et définitif des marchés publics de travaux : précisions sur la notion de mémoire de réclamation et son contenu, Commentaire CE, 5 octobre 2005, Société en nom collectif Quillery Centre, AJDA 2005, n° 42, p. 2356, en collaboration avec Olivier Caron.

Avis de marché communautaire : l’obligation de renseigner la rubrique relative à l’Accord sur les Marchés Publics, Commentaire CE, 14 mai 2003, Communauté d’agglomération de Lens-Liévin, n° 251336, inédit au Rec. CE, ACCP 2003, n° 28, p. 47, en collaboration avec Olivier Caron.

Le code des marchés publics validé par le Conseil d’Etat, à une exception près, (CE, Ass., 5 mars 2003, Union nationale des services publics industriels et commerciaux (UNSPIC) et autres et Ordre des avocats, req. n° 238039 et 23372 publiés au Rec. CE), Le Répertoire de jurisprudence, éditions Ageco-Le Répertoire des Maires, n° 2 mars-avril 2003, p. 3, en collaboration avec Jacques Bazin.

CE Avis, 8 novembre 2000, Société Jean-Louis Bernard Consultants, req. n° 222208 : Rec. CE, p. 492, L’écho des marchés publics, éditions Tissot, mars 2001, p. 4, en collaboration avec Olivier Caron et Eric Nigri.

Commentaires de législation :

Les conséquences de la loi NOTRe sur l’actionnariat des départements : premier bilan et perspectives, JCP A, n° 4, 30 janvier 2017, 2038, p. 19, en collaboration avec Gaëlle Benoit.

Panorama des principales nouveautés de la réforme du droit des marchés : ce qu’il faut retenir, La Semaine Juridique – Administrations et collectivités territoriales, n° 20, 23 mai 2016, 2130, en collaboration avec Sophie Le Cadet et Ariane Bardoux.

Le groupement européen de coopération territoriale (GECT) : une réforme en demi-teinte, La Semaine Juridique – Administrations et collectivités territoriales, n° 29, 20 juillet 2015, 2231, p. 20, en collaboration avec Gaëlle Benoit.

Le nouveau délai global de paiement dans les marchés publics, (décret n° 2002-231 du 21 février 2002 relatif au délai maximum de paiement dans les marchés publics et décret n° 2002-232 du 21 février 2002 relatif à la mise en œuvre du nouveau délai maximum de paiement dans les marchés publics, JO 22 février 2002), Le Répertoire administratif, éditions Ageco – Le Répertoire des Maires, n° 6, juin 2002, p. 5, en collaboration avec Jacques Bazin.

Interviews :

Entretien à propos de la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics de maîtrise d’oeuvre, Marché public de maîtrise d’œuvre : la démat’, un tout ou rien ?, Le Moniteur, 10 novembre 2023.
Entretien sur les élections municipales de 2020, Municipales 2020 à Marseille : Les équipes de Martine Vassal ont-elles tenu un discours politique dans une église ?, www.20minutes.fr (24 février 2020).

Entretien sur les élections européennes de 2019, Européennes : la propagande électorale du RN et de LREM a-t-elle été privilégiée en Occitanie ?, francetvinfo.fr, Franceinfo (24 mai 2019).

Entretien sur la préférence locale et le risque pénal en matière de commande publique, La tentation du localisme caché, achatpublic.info, info du jour (9 octobre 2018).

Entretien sur le risque d’inéligibilité de Nicolas Sarkozy dans le cadre du préfinancement financement libyen de sa campagne présidentielle de 2007, Soupçons de financement libyen : que risque Nicolas Sarkozy ?, bfmtv.com (21 mars 2018).

Entretien sur les problématiques juridiques soulevées par l’affaire des emplois présumés fictifs de Madame Pénélope Fillon, Penelopegate : les arguments juridiques du camp Fillon ne convainquent pas, L’Express, (11 février 2017).

Entretien sur les conditions dans lesquelles un acheteur peut solliciter une substitution des motifs de rejet de l’offre d’un candidat évincé devant le juge des référés précontractuels (ordonnance du TA de Nîmes du 13 janvier 2017, Société Faurie, n° 1603881), Précontractuel : un motif de rejet peut en cacher un autre, achatpublic.info, info du jour (28 février 2017).

Entretien sur l’incompétence du juge des référés précontractuels en matière de convention d’occupation domaniale conclue à l’issue d’une procédure d’appel d’offres (ordonnance du tribunal administratif de Paris du 18 juin 2016, Société Défi Group, n° 1608243/3), Occupation domaniale passée en AO : le référé inopérant, achatpublic.info, info du jour (14 septembre 2016).

Entretien sur la mise en examen de Nicolas Sarkozy, Les questions posées par la mise en examen de Nicolas Sarkozy, news.vice.com/fr (17 février 2016).

Entretien sur les règles applicables en matière de présentation des bulletins de vote à l’occasion des élections régionales des 6 et 13 décembre 2015, Régionales 2015 : les bulletins de vote FN sont-ils légaux ?, metronews.fr (13 décembre 2015).

Entretien au sujet de l’ordonnance du tribunal administratif de Montreuil du 17 novembre 2009, EURL Cabinet RSD, n° 0912700, L’économat des armées mis aux arrêts, achatpublic.com, info du jour (24 novembre 2009).

Entretien sur les nouveaux délais de paiement, Marchés publics, les donneurs d’ordres touchent au but, Le Moniteur, n° 5504, 22 mai 2009, p. 73.

Entretien sur la nouvelle directive communautaire relative aux procédures de recours en marchés publics, La directive « Recours » est adoptée, en collaboration avec Olivier Caron, Le Moniteur, n° 5426, 23 novembre 2007, p. 16.

Entretien sur l’arrêt de la CJCE du 13 septembre 2007, Commission c/ République italienne, en collaboration avec Olivier Caron, achatpublic.com, invité du jeudi (27 septembre 2007).

Entretien sur l’arrêt du CE, Ass., 16 juillet 2007, société Tropic travaux signalisation, Contrats publics : un nouveau recours pour les candidats évincés, en collaboration avec Olivier Caron, Le Moniteur, n° 5410, 3 août 2007, p. 11.

Entretien sur le décret du 31 juillet 2006 relatif aux concessions d’aménagement, en collaboration avec Olivier Caron, achatpublic.com, invité du jeudi (31 août 2006).

Responsable de rubriques :

Co-responsable avec Olivier Caron de la rubrique « Jurisprudence » de la revue HA, Le mensuel de l’acheteur public, éditions Weka, de novembre 2008 à décembre 2010 (dernier numéro de la revue).
Co-responsable avec Olivier Caron de la rubrique « Ce qu’en pensent les juges » (veille jurisprudentielle consacrée au droit des marchés publics), L’écho des marchés publics, éditions Weka, du mois de juin 2006 au mois de septembre 2008 (dernier numéro de la revue).

Co-responsable avec Olivier Caron de la rubrique « Ce qu’en pensent les juges » (veille jurisprudentielle consacrée au droit des marchés publics), L’écho des marchés publics, éditions Tissot, du mois de janvier 2004 au mois de juin 2006 (dernier numéro).

Co-responsable avec Olivier Caron de la rubrique « Expériences vécues » (veille jurisprudentielle consacrée au droit des marchés publics), L’écho des marchés publics, éditions Tissot, du mois d’octobre 2001 au mois de décembre 2003.