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ELECTIONS 2015

Quel est le deroulement des operations de vote ?

Les électeurs inscrits sur les listes électorales peuvent prendre part au scrutin qui se déroule obligatoirement un dimanche.

A son entrée dans la salle de scrutin, l’électeur doit justifier de son identité ou faire la preuve de son droit de voter par procuration. Il se voit alors remettre une enveloppe et dispose de la possibilité de prendre un ou plusieurs bulletins de vote. L’électeur se rend ensuite dans l’isoloir afin de glisser le bulletin de son choix dans l’enveloppe. Après avoir signé la liste d’émargement, il introduit son enveloppe dans l’urne, sous le contrôle du président.

Dans les bureaux disposant d’une machine à voter, l’électeur ayant justifié de son identité est autorisé à accéder à la machine à voter afin d’enregistrer son vote. Il signe ensuite la liste d’émargement.

Dès la clôture du scrutin, et après dénombrement des émargements, les bulletins sont comptés un par un. Ce décompte est effectué par les scrutateurs – qui sont désignés parmi les électeurs présents au dépouillement – sous la surveillance des membres du bureau de vote.

En présence d’une machine à voter, les membres du bureau de vote procèdent au décompte des émargements puis le président rend visible le compteur des votes enregistrés pour chaque candidat et assure la proclamation des résultats.

Les procès-verbaux des opérations de vote ainsi que ses annexes (listes d’émargement, bulletins, décompte de la machine à voter, etc) sont transmis à la sous-préfecture.

Dans les communes de plus de 20.000 habitants, des commissions de contrôle des opérations de vote sont chargées de vérifier la régularité de la composition des bureaux de vote ainsi que celle des opérations de vote.

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