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Auteur/autrice : cll

Entretien sur le premier référé précontractuel relatif au projet du Grand Paris

Le Grand Paris survit à son premier référé précontractuel, achatpublic.info, info du jour (23 octobre 2013), Olivier Caron. accédez au pdf

Décompte général : attention à l’article 50.11!

Le Moniteur, n° 5389 du 9 mars 2007, p. 88, Olivier Caron, Alexandre Labetoule. accédez au pdf

Entretien au sujet de l’ordonnance du tribunal administratif de Montreuil du 17 novembre 2009, EURL Cabinet RSD, n° 0912700

L’économat des armées mis aux arrêts, achatpublic.com, info du jour (24 novembre 2009), Alexandre Labetoule. accédez au pdf

En matière de rémunération, les droits acquis ne font pas obstacle à la répétition des versements indus

AJFP 2016, n° 1, p. 46, Alexandre Labetoule, Gaëlle Benoit. accédez au pdf

Décompte général : l’impact d’une contestation amiable

Le Moniteur, n° 5337, 10 mars 2006, p. 102, Olivier Caron, Alexandre Labetoule. accédez au pdf

Les congés pour raison familiale ouvrent-ils droit à RTT ?

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Responsabilité des constructeurs, le maître d’œuvre face au maître d’ouvrage public

Le Moniteur, n°5326, 23 décembre 2005, p. 44, Olivier Caron, Alexandre Labetoule. accédez au pdf

Entretien sur les nouveaux délais de paiement dans les marchés publics

Marchés publics, les donneurs d’ordres touchent au but, Le Moniteur, n° 5504, 22 mai 2009, p. 73, Alexandre Labetoule. accédez au pdf

Candidats évincés à tort, à quoi avez-vous droit ?

Le Moniteur, n° 5820, 12 juin 2015, p. 96, Alexandre Labetoule, Sébastien Guenegou (Directeur département Stratégie – Finance, société Naldéo). accédez au pdf

La garantie de parfait achèvement en droit public : de l’existence et de l’utilité d’un principe dont s’inspire l’article 1792-6 du code civil

Contrats et Marchés publics, septembre 2005, chron. n° 15, p. 5, LexisNexis, Olivier Caron, Alexandre Labetoule. accédez au pdf

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