conseil juridique amenagement urbain
Les articles
- Cabinet > Les publications > Articles de doctrine > Réflexions sur la nature juridique des contrats de mobilier urbain
- Elections 2015 > Qui peut se présenter aux élections départementales et régionales ?
- Compétences > Droit de l’urbanisme et de l’aménagement
- Elections 2014 > Qui peut être candidat aux élections municipales et communautaires ?
- Elections 2015 > Qui va-t-on élire et selon quel mode de scrutin ?
- Elections 2014 > Qui va-t-on élire et selon quel scrutin ?
- Cabinet > Les publications > Notes de jurisprudence > Le code des marchés publics validé par le Conseil d’Etat
- Compétences > Assistance à maîtrise d’ouvrage
- Cabinet > Réforme du droit des marchés publics > Quelle est la nature juridique des marches publics ?
- Elections 2014 > Quelles règles régissent l’aménagement matériel des bureaux de vote ?
Les publications
- Veille > [Organisation de la profession d’architecte] TITRE Ier - ORGANISATION DE L’ORDRE DES (...)
- Veille > Le principe du secret des relations entre l’avocat et son client ne fait pas obstacle à ce qu’un (...)
- Veille > Lorsqu’il entend autoriser le maire à souscrire une convention de délégation de service public, le (...)
- Veille > [Loi n°77-2 du 3 Janvier 1977] TITRE IV - DE L’ORGANISATION DE LA PROFESSION D’ARCHITECTE
- Veille > [Ordonnance du 19 septembre 1945] Titre II - De l’administration de l’ordre
- Veille > [Ordonnance du 19 septembre 1945] Titre Ier - Dispositions générales
- Veille > [Organisation de la profession d’architecte] TITRE II - DISCIPLINE
- Veille > Les consultations des avocats des collectivités publiques ne sont communicables qu’aux membres (...)
- Veille > Exiger la production dans le cadre de la seconde enveloppe de « références de prestations (...)
- Veille > La démission d’un membre suppléant de la commission d’appel d’offres, alors même que la liste sur (...)