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avocats marche de travaux

Les articles relatifs à "avocats marche de travaux"

• Les publications > Etudes et ouvrages > Décompte général du marché de travaux
• Les publications > Articles de doctrine > L’accord sur les marchés publics et l’avis de marché communautaire
• Les publications > Notes de jurisprudence > Décompte général et définitif des marchés publics de travaux...
• Les publications > Commentaire de législation > Le nouveau délai global de paiement dans les marchés publics
• Les publications > Etudes et ouvrages > Financement du marché
• Les publications > Notes de jurisprudence > Avis de marché communautaire : l’obligation de renseigner la...
• Les publications > Articles de doctrine > Les marchés publics d’assurance
• Les publications > Notes de jurisprudence > Le code des marchés publics validé par le Conseil d’Etat...
• Les publications > Etudes et ouvrages > Onglet « Marchés publics et loi MOP »
• Les publications > Articles de doctrine > La procédure d’expertise et l’établissement du décompte...

Les publications relatives à "avocats marche de travaux"

• Veille > Les dispositions du code des marchés publics ne sont pas (...) : La Société de l’autoroute Esterel-Côte d’Azur (Escota), dénommée aujourd’hui Société des autoroutes (...)
• Veille > Le règlement de la consultation d’un marché étant obligatoire (...) : Le ministère de la justice a attribué à la société Arobase les trois lots du marché national d’acquisition, (...)
• Veille > Dès lors que les parties à un marché ont décidé, par avenant, d’en (...) : La commune de Saint-Junien a conclu avec la société SOCAE un marché de travaux pour la construction d’un gymnase. (...)
• Veille > Des informations imprécises, voire contradictoires, sur les dates (...) : Par un jugement du 18 mars 2003, confirmé en appel, le tribunal administratif de Paris a annulé la décision de la (...)
• Veille > La lettre de consultation constitue une formalité substantielle, (...) : En 1995, dans le cadre d’une procédure de l’appel d’offres restreint organisé pour (...)
• Veille > La personne publique peut procéder, entre les phases de sélection des (...) : Le groupement d’entreprises représenté par la société O.T.V. s’est vu attribué par le Syndicat (...)
• Veille > Les irrégularités relatives à la mise en demeure préalable à la résiliation (...) : A la suite de la résiliation du marché qu’elle avait conclu avec la communauté urbaine du Mans pour la réalisation (...)
• Veille > Pour déterminer les mesures de publicité applicables à un marché à (...) : La région Nord-Pas-de-Calais a décidé de passer un marché, d’un montant prévisionnel de 35.000 euros, relatif à la (...)
• Veille > L’avis de préinformation publié à l’office des (...) : L’avis de préinformation publié à l’office des publications des Communautés européennes ne peut pas être regardé (...)
• Veille > L’imprécision de la description de l’objet du marché dans (...) : Par un avis d’appel public à la concurrence transmis au BOAMP et deux autres avis parus dans des journaux (...)